Paradis fiscaux – KPMG doit servir d’exemple – Le gouvernement doit sonner la fin de la récréation
QUÉBEC, le 16 mars 2017 – La députée de Vachon, Martine Ouellet, a présenté aujourd’hui une motion visant notamment à permettre à Revenu Québec d’avoir toutes les informations afin de débusquer les fraudeurs et qu’ultimement, chacun paye sa juste part d’impôts.
« Nous sommes en pleine période où les contribuables québécois font leurs déclarations d’impôts. Alors qu’on a découvert l’entente secrète que le gouvernement canadien a conclue avec KPMG pour ses clients ultra-riches qui souhaitaient se voir éviter le paiement de millions de dollars en impôts – une entente qui élimine les pénalités et réduit le taux d’intérêt – on constate qu’il y a deux poids deux mesures quant au traitement des fraudes fiscales. Les contribuables de la classe moyenne passent au tordeur pendant qu’une petite élite ultra-riche bénéficie de petits passes droit», a lancé la députée lors d’un point de presse précédant sa motion au Salon bleu. «Au lieu de faire des passes droit qui sont quasiment des incitatifs à ”s’essayer”, on devrait faire de l’affaire KPMG un exemple en sévissant sévèrement”, a-t-elle poursuivi.
Une motion rejetée par les libéraux sous un prétexte fallacieux
La motion que Martine Ouellet a lue en chambre était libellée comme suit :
Que l’Assemblée nationale note que le dossier de KPMG démontre que le gouvernement du Canada, à travers l’Agence du revenu du Canada, a fait une entente pour éviter des pénalités aux clients fautifs de KPMG.
Qu’elle exige que l’Agence du revenu du Canada informe en temps réel Revenu Québec de toutes informations, tant nationales qu’internationales, sur les enquêtes qui concernent des individus et des compagnies québécoises afin de lui permettre de mieux lutter contre les paradis fiscaux.
Que l’Assemblée nationale demande au gouvernement fédéral de cesser de contracter avec la firme KPMG.
Que l’Assemblée nationale demande au gouvernement du Québec de ne plus contracter avec la firme KPMG.
« Il est inconcevable que les gouvernements d’Ottawa et de Québec continuent de contracter avec la firme KPMG alors qu’elle a été au centre d’un tel scandale de fraudes fiscales! La moindre des choses est de cesser immédiatement», a poursuivi la députée.
Madame Ouellet déplore également le fonctionnement en vase clos de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec. Elle demande donc que l’information récoltée à Ottawa soit transmise en temps réel à Québec.
« Malheureusement, le gouvernement libéral a refusé, par l’intermédiaire du leader adjoint, Marc Tanguay, d’entendre ma motion sous prétexte qu’elle ne concerne que le gouvernement fédéral. Depuis quand le Québec ne peut-il pas intervenir afin qu’Ottawa agisse dans un dossier qui a des répercussions directe ici ? Est-ce que le gouvernement de Philippe Couillard a décidé d’être le champion de toute l’histoire de ”l’à-plat-ventrisme” face à Ottawa? Ou est-ce parce que le premier ministre et le directeur de cabinet du ministre des Finances, Guillaume Caudron, ont eu des liens avec KPMG par le passé? Peu importe les raisons, il est déplorable que le gouvernement libéral abdique ainsi, systématiquement» a conclu Martine Ouellet.
Le Québec doit avoir tous les moyens pour lutter lui-même contre l’évasion fiscale
Pour Martine Ouellet et son équipe, il est impératif que les Québécois reconnaissent le manque de volonté du gouvernement canadien à lutter réellement contre l’évasion fiscale et qu’ils prennent collectivement le problème en main. La candidate à la direction du Bloc Québécois a donc tenu un point de presse, accompagnée par les députés Gabriel Ste-Marie et Xavier Barsalou-Duval, au cours duquel elle désavoue le gouvernement canadien, citant l’exemple criant du cafouillage avec KPMG. Elle demande que l’Agence du revenu du Canada informe en temps réel Revenu Québec de toutes informations, tant nationales qu’internationales, sur les enquêtes qui concernent des individus et des compagnies québécoises.
Ottawa n’est pas au rendez-vous
« Le gouvernement canadien ne fait pas son travail en matière de lutte fiscale et ce sont les contribuables qui en paient le gros prix », s’est désolée la candidate. En effet, juste au Québec, les pertes en impôts non-perçus sont estimées annuellement à plus d’un milliard. « Il s’agit là d’un problème inacceptable. Ce sont des sommes gigantesques qui sont volées chaque année et tout ce que le gouvernement Trudeau trouve à faire dans le dossier, c’est de récompenser les contrevenants », a dénoncé Xavier Barsalou-Duval. Rappelons que dans le dossier de KPMG, le gouvernement a offert une amnistie aux clients multimillionnaires de l’entreprise, par le biais d’une exemption des pénalités, en plus d’une réduction des intérêts qui sont normalement exigés lorsqu’il y a défaut de paiement. « Alors que l’utilisation des paradis fiscaux ne cesse de prendre de l’ampleur au Canada, le gouvernement d’Ottawa aménage son régime fiscal pour favoriser leur utilisation et envoie le message qu’il est tout à fait possible pour les contrevenants riches d’obtenir une formule faite sur mesure lorsqu’ils sont pris en défaut. Les contribuables ont raison de se questionner. Avec ses mesures d’accommodement douteuses, le gouvernement ne lutte pas contre la fraude fiscale, il en fait la promotion », s’est exprimé Gabriel Ste-Marie.
Selon les députés Ouellet, Barsalou-Duval et Ste-Marie, le scandale KPMG doit servir d’exemple dissuasif pour les futurs contrevenants et leurs complices. Ils recommandent donc au gouvernement de mettre un terme à tous les contrats avec la firme et de demander à la GRC d’ouvrir une enquête criminelle. « Aux États-Unis, pour un cas similaire impliquant KPMG, des dirigeants de l’entreprise ont été envoyés en prison. Les Québécois ne peuvent se permettent de voir leur argent se faire dilapider de la sorte dans l’insouciance complète d’Ottawa. Tant que le Québec ne sera pas un pays, il est de notre devoir de faire pression sur le Canada pour que notre trésor public soit géré convenablement », a déclaré Martine Ouellet.
Partager systématiquement l’information à Revenu Québec
Faute de pouvoir obtenir une véritable lutte à Ottawa contre les pratiques fiscales frauduleuses et considérant la perte économique énorme qu’elles occasionnent, l’équipe Ouellet se tourne vers Revenu Québec. Dans le résumé de son mémoire « Paradis fiscaux – Passer de la critique à l’action », Gabriel Ste-Marie rapporte, à propos de l’évasion fiscale, que selon « un témoin à la Commission parlementaire de l’Assemblée nationale sur les paradis fiscaux, (…) le Québec est libre d’y déroger et de lutter lui-même (…), même si Ottawa s’y refuse. » Il ajoute à cette affirmation que cependant, « pour pouvoir appliquer la Loi de l’impôt, il est indispensable d’avoir accès aux renseignements fiscaux des contribuables. L’État ne peut pas imposer des revenus dont il ignore l’existence. » C’est à partir de ce fait que prend racine l’idée d’établir des mécanismes de transmission systématiques de l’information de l’Agence de revenu du Canada vers Revenu Québec. Présentement, lorsque Revenu Québec souhaite obtenir de l’information à propos d’un dossier ou d’une enquête, l’institution doit passer par un processus long et, plus souvent qu’autrement, la réponse est acheminée seulement après l’enquête. Aussi, dans bien des cas, les requêtes sont satisfaites seulement lorsqu’il y a un verdict de culpabilité.
« Ce que nous proposons, c’est d’alléger le processus dans son ensemble et de permettre ainsi à Revenu Québec d’augmenter son efficacité pour débusquer les fautifs. En augmentant la pression sur les fraudeurs, on règlera ainsi une partie significative du problème. Ottawa doit constater ses limites et décentraliser son administration fiscale », a réclamé le député Barsalou-Duval.
Martine Ouellet constituera une opposition farouche et sans détour à Énergie Est
Montréal, le 04 mars 2017 – Une fois élue chef du Bloc Québécois, Martine Ouellet fera de la lutte au projet de pipeline Énergie Est son cheval de bataille. La candidate compte mener une lutte décisive et sans relâche au projet néfaste de TransCanada et démasquer l’incapacité des fédéralistes à répondre aux Québécois dans le dossier. Pour ce faire, elle mettra à contribution, sans réserve, son action transparlementaire, tant à Ottawa qu’à Québec. Elle en faisait l’annonce aujourd’hui avec Monique Pauzé, députée du Bloc Québécois.
« On le voit encore particulièrement aujourd’hui, il y a une offensive des fédéralistes d’Ottawa et de Québec en faveur du pétrole bitumineux et d’Énergie Est. Le fait de pouvoir travailler sur les deux paliers de gouvernement, tant à Ottawa qu’à Québec, est un avantage considérable pour démasquer l’action des fédéralistes en faveur d’Énergie Est », déclare la députée.
Pour la candidate à la direction du Bloc Québécois, le Canada est un pays pétrolier, tandis que le Québec est tourné vers les énergies renouvelables, vers l’avenir, et les deux visions sont complètement incompatibles : « Les Québécois de toutes les franges de notre communauté, les maires, les groupes citoyens et environnementaux ainsi que les communautés autochtones sont contre le pipeline Énergie Est. Il n’y a que les fédéralistes à tout crin pour aller à l’encontre de la volonté du peuple québécois. Il y a une incapacité des fédéralistes à répondre aux citoyens québécois sur le dossier d’Énergie Est, et la raison de leur incapacité vient de leur volonté de faire plaisir à tout prix aux intérêts pétroliers et financiers canadiens ».
« Le Bloc Québécois est le seul parti à Ottawa qui a fait des actions concrètes contre Énergie Est », affirme Monique Pauzé.
Étude biaisée du ministère québécois des Finances
Alors que des groupes citoyens du Québec se mobilisent pour bloquer Énergie Est, les conclusions d’une étude vantant les mérites du pipeline Énergie Est étaient divulguées dans la presse. L’étude était conduite par le ministère des Finances du gouvernement du Québec.
« L’étude du ministère des Finances est farfelue et biaisée, elle se fonde sur des ‘’faits alternatifs’’», illustre la candidate. « Les hypothèses de base sont erronées. Le pipeline ne créera que très peu d’emplois au Québec, puisque le pétrole lourd bitumineux est principalement destiné à l’exportation. Le ministère des Finances s’est basé sur des faits alternatifs, ce qui leur permet d’arriver à des conclusions complaisantes sur Énergie Est», exprime Martine Ouellet.
Selon la députée, les hypothèses de base sont tout autres. D’une part, l’hypothèse d’un prix avantageux pour les raffineries du Québec est extrêmement discutable, puisque la construction des différents pipelines permettra de désenclaver le marché des sables bitumineux albertains, ce qui se traduira probablement par un nivèlement du prix du pétrole albertain sur celui du marché mondial. D’autre part, le pétrole n’est pas destiné aux raffineries du Québec qui actuellement n’ont pas la capacité de traiter du pétrole lourd.
Justin Trudeau reçoit le prix du «leadership mondial » des pétrolières
Alors que le Québec est tourné vers les énergies vertes, le premier ministre Justin Trudeau, quant à lui, s’apprête à être honoré pour son leadership mondial pour le développement des énergies fossiles. Il recevra le prix dans le cadre d’un évènement organisé par des consultants et lobbyistes du pétrole, qui réunira les principales multinationales pétrolières.
« Que ce soit Justin Trudeau ou Stephen Harper, l’influence des pétrolières est la même. Malgré les beaux discours que nous avons entendus de Justin Trudeau à la conférence de Paris sur les changements climatiques, ses actions et décisions prouvent le contraire : il autorise pipeline après pipeline et adopte les mêmes cibles en matière de changements climatiques que Stephen Harper. Avec ce genre de décisions, il est clair que le Canada va complètement rater la cible qu’il s’est donnée lors de la COP21» se désole Monique Pauzé.
Rappelons que le pipeline de pétrole bitumineux Énergie Est ne vise essentiellement que l’exportation. Le pipeline transportera un des pétroles les plus polluants de la planète, va traverser plus de 800 cours d’eau, avec tous les risques d’accidents et de contamination d’eau potable que cela représente.
« Énergie Est est un projet dangereux. Avec le Bloc Québécois, nous allons lutter sans relâche pour que le plus long et le plus important projet de pipeline en Amérique du Nord ne traverse d’aucune façon le territoire du Québec », conclut Martine Ouellet.
Maintien des sièges sociaux au Québec: le vrai pouvoir est actuellement à Ottawa
Québec, le 23 février 2017 – La députée de Vachon, Martine Ouellet, et le député fédéral de Pierre-Boucher—Les Patriotes—Verchères, Xavier Barsalou-Duval concertent leurs efforts afin de maintenir au Québec les sièges sociaux des entreprises. Cette action transparlementaire Québec-Ottawa leur apparaît essentielle puisque le vrai pouvoir de bloquer une transaction touchant un fleuron québécois est à Ottawa.
«Tant que nous ne serons pas un pays, nous devons au minimum exiger d’avoir notre mot à dire dans ces transactions, expose la députée de Vachon. Dans son plan de 116 pages présenté mardi en grande pompe, le gouvernement libéral du Québec abdique, en lançant de la poudre aux yeux. Donc 116 pages et aucune, mais aucune mesure qui pourra empêcher l’exode de nos sièges sociaux. Pire, il a même profité de l’occasion pour baisser les revenus de l’État en donnant des nouveaux cadeaux fiscaux à une microélite ultra-fortunée.»
Le pouvoir de dire non à l’exode de nos sièges sociaux existe… ailleurs
Il existe un outil qui permet de s’opposer à l’exode des sièges sociaux des entreprises québécoises. Il s’agit de l’examen d’investissement en vertu de la partie IV de la Loi sur Investissement Canada. Cet exercice permet au ministre de s’assurer que la transaction est ‘’à l’avantage net du Canada’’. Pour ce faire, il doit tenir compte de divers facteurs comme les effets sur le niveau et la nature de l’activité économique, notamment sur les emplois, l’effet sur la concurrence, sur le développement et la recherche. Ce fut le cas en 2010 lorsque le gouvernement de Stephen Harper a interdit la prise de contrôle de Potash Corp. en Saskatchewan.
«J’ai questionné le ministre fédéral du Développement économique, M. Bains, à plusieurs reprises concernant la vente de RONA en lien avec la Loi sur Investissement Canada. J’ai même fait une demande d’accès à l’information, explique Xavier Barsalou-Duval. Pour finalement comprendre que le ministre a signé l’autorisation de l’exode du siège social de RONA sans études d’impact économiques, quasiment les yeux fermés. Lui et le gouvernement Trudeau sont insensibles aux emplois et aux PME fournisseurs du Québec.»
Une motion pour que Québec ait son mot à dire sur les sièges sociaux, rejetée par le PLQ
Comme le Québec n’est pas indépendant et que le vrai pouvoir de décision est actuellement à Ottawa, la députée de Vachon a proposé une motion à ce sujet, ce matin, au Salon bleu de l’Assemblée nationale. Elle demande que l’Assemblée nationale exige du gouvernement canadien que le gouvernement du Québec autorise conjointement toute transaction mettant en cause une entreprise québécoise et que, pour ce faire, l’Assemblée nationale s’inspire de la manière de procéder en matière de traités internationaux.
«Il est inconcevable que le gouvernement canadien puisse autoriser l’exode de sièges sociaux du Québec sans que le gouvernement du Québec n’ait son mot à dire!, poursuit madame Ouellet. Il n’y a aucun empêchement, constitutionnel ou autre, à ce que le Québec exige d’entériner conjointement les transactions mettant en cause les entreprises québécoises. Pourquoi prendre trois ans à mettre sur pied un supposé programme pour les sièges sociaux qui n’a aucun réel pouvoir de décision alors qu’on pourrait tout simplement autoriser conjointement chaque vente d’entreprises québécoises en vertu de la Loi sur Investissement Canada, à l’image de ce qui se fait depuis presque toujours en matière de traités internationaux, soit la ratification par le Québec lorsque cela touche un de ses champs de compétences.»
Malheureusement, le PLQ a refusé son consentement. Est-ce leur aveuglement fédéraliste qui les empêche de protéger les emplois et les entreprises du Québec?
«Être un pays nous permettra de mettre en place nos propres mesures de maintien et de protection de nos fleurons entrepreneuriaux. Ils sont vitaux pour notre économie. Au lieu d’être en mode attente passive, on agirait de manière concrète et efficace. D’ici là, le gouvernement du Québec doit au minimum exiger d’avoir un pouvoir conjoint de décision dans ces transactions» a conclu Martine Ouellet.
Martine Ouellet pour une première fois de passage à Ottawa et reçoit l’appui de 3 autres députés du Bloc Québécois
Martine Ouellet, candidate à la direction du Bloc Québécois
Ottawa, le 13 février 2017 – C’est aujourd’hui que Martine Ouellet, candidate à la direction du Bloc Québécois, a fait son premier passage sur la colline parlementaire d’Ottawa. Lors de cette première visite, la candidate a présenté trois nouveaux appuis du caucus du Bloc Québécois, en plus de commenter et de communiquer ses attentes face à la visite officielle que rendra le premier ministre canadien, Justin Trudeau, au président américain Donald Trump. La députée de Vachon en a également profité pour réaffirmer ses recommandations quant à la renégociation probable de l’ALÉNA.
Martine Ouellet reçoit l’appui de 3 députés du Bloc Québécois
C’est avec fierté et enthousiasme que la candidate a annoncé que les élus Monique Pauzé, députée de Repentigny, Michel Boudrias, député de Terrebonne ainsi que Simon Marcil, député de Mirabel, donnent leur appui à sa candidature à la chefferie du Bloc Québécois.
« Martine Ouellet est une femme qui sait rassembler, une femme dont les compétences et la volonté d’agir ne sont plus à prouver. Ex-ministre des Ressources naturelles, son engagement dans la cause environnementale résonne particulièrement chez moi, étant critique de notre parti en matière d’environnement et de développement durable. Elle a mon appui le plus sincère », affirme Monique Pauzé.
« Je l’ai dit une première fois lorsque Martine Ouellet amorçait sa réflexion quant à son avenir au Bloc Québécois et je le répète : elle représente une candidature d’exception pour notre parti. Aujourd’hui, c’est avec fierté que je me joins à une militante indépendantiste infatigable, à une femme d’action et de conviction», a ajouté Michel Boudrias.
« Je me bats depuis des mois pour que soit respecté notre système de gestion de l’offre, alors que l’importation de lait diafiltré des États-Unis met en péril l’industrie laitière du Québec. Les propositions de Martine Ouellet sur l’Accord de libre-échange nord-américain me donnent l’assurance que les agriculteurs du Québec trouveront chez elle un soutien indéfectible », affirme le député de Mirabel Simon Marcil.
Ces trois nouveaux appuis s’ajoutent à ceux de Gabriel Ste-Marie, député de Joliette, de Marilène Gill, députée de Manicouagan et de Xavier Barsalou-Duval, député de Pierre-Boucher-les-Patriotes-Verchères. Il y a donc maintenant six députés sur dix qui appuient Martine Ouellet dans sa course. « L’équipe des députés du Bloc Québécois rayonne par son dynamisme et sa conviction. L’expertise de chaque membre de ce caucus est complémentaire et contribue à la grande efficacité dont ils ont fait preuve depuis leur élection. C’est donc avec la valeur du travail en collégialité que je brigue la direction du parti. Et en ce qui concerne la course, ce n’est plus ma campagne à la direction du parti, mais notre campagne. Il me fait immensément plaisir de vous présenter la forme qu’aura notre équipe à partir d’aujourd’hui ! », a poursuivi Martine Ouellet.
Rencontre Trump-Trudeau : Martine Ouellet appelle à moderniser l’ALÉNA
L’équipe Ouellet propose des modifications à l’ALÉNA afin d’assurer les intérêts du Québec lors de la renégociation que le nouveau président américain a annoncée.
« Nous avons pu constater l’empressement exprimé par le nouveau président des États à revoir le contenu du traité de l’ALÉNA. Entre un protectionnisme étroit prôné par Donald Trump et le libre-échangisme effréné et débridé de Justin Trudeau, le Québec risque fort d’en payer encore le prix. Nous souhaitons un libre-échange, mais ce doit en être un qui est équitable pour l’ensemble des citoyens. Le libre-échange doit servir d’abord les citoyens, les travailleurs, plutôt que de profiter presque exclusivement aux multinationales et aux entreprises étrangères », expose Martine Ouellet.
La députée propose notamment de retirer la ‘’clause investisseur’’, qui permet aux entreprises de poursuivre les gouvernements, de conserver le Bois d’œuvre dans l’ALÉNA tout en supprimant les accords parallèles qui en diminuent la portée, de maintenir la gestion de l’offre dans le secteur agricole et de se doter d’une politique s’inspirant du Buy American Act.
« Étant encore dans l’impossibilité de négocier nos propres traités en fonction de nos intérêts et en respect de nos priorités, nous devons au moins avoir des positions claires. Je n’accepterai pas que les Québécoises et les Québécois continuent de n’être que des figurants dans la signature et la négociation de traités internationaux. La ‘’clause investisseur’’ constitue une atteinte grave à la démocratie et à la souveraineté des États », dénonce la candidate.
Martine Ouellet, de passage à Ottawa pour rencontrer des députés du Bloc Québécois et l’équipe parlementaire, travaillera activement à ce que l’Accord de libre-échange nord-américain soit modernisé et corresponde mieux aux besoins du marché québécois.
Pour consulter l’entièreté de la position de Martine Ouellet sur l’ALÉNA : http://martineouellet.quebec/actualite/renegociation-de-lalena-le-gouvernement-du-quebec-doit-se-positionner/
Martine Ouellet appuie le Salon du livre jeunesse pour la 3e année consécutive
Saint-Hubert, lundi 13 février 2017 – La 11e édition du Salon du livre jeunesse de Longueuil a eu lieu du 10 au 12 février. L’évènement a accueilli de nombreuses écoles et familles qui ont pu bouquiner et assister à plusieurs activités gratuites. C’était l’occasion pour Martine Ouellet, députée de Vachon, de s’associer à l’évènement et d’aider les écoles de sa circonscription.
La députée de Vachon s’associe à la Fête de la lecture et du livre jeunesse de Longueuil pour la 3 e année consécutive. Grâce à cette collaboration, c’est plus de 1 500 livres qui ont été donnés dans les écoles de Saint-Hubert. Près de 15 000 enfants ont ainsi la chance de découvrir et d’apprécier la lecture à travers ces nouveaux livres d’auteurs québécois. Cette année, les livres ont été distribués en présence des représentants de quatre établissements scolaires : l’école Paul Chagnon, l’école d’Iberville, l’école du Jardin Bienville et l’école de La Mosaïque. Dix écoles profiteront de nouveaux livres cette année.
Martine Ouellet croit en l’importance d’encourager la lecture d’œuvre d’auteur d’ici. « Pour moi, c’est essentiel d’encourager la lecture chez les jeunes. Les auteurs et les illustrateurs jeunesse font un travail extraordinaire : ils créent avec passion des univers fascinants qui interpellent nos jeunes. Il faut les soutenir pour faire vivre cet élément important de notre culture » a déclaré Martine Ouellet. Mme Ouellet est heureuse de constater que son initiative a inspiré la nouvelle députée de MarieVictorin, Mme Catherine Fournier, qui s’est jointe à la collaboration. Plus il y aura de députés qui appuieront l’accès à la lecture, plus il y aura d’enfants qui pourront éveiller leur imaginaire.
Renégociation de l’ALÉNA: le gouvernement du Québec doit se positionner
Renégociation de l’ALÉNA: le gouvernement du Québec doit se positionner
10 Éléments pour un accord d’ALÉNA d’aujourd’hui
Québec, le 9 février 2017 – La députée de Vachon, Martine Ouellet, demande au gouvernement du Québec de s’empresser de se positionner clairement au sujet de l’ALÉNA afin d’assurer les intérêts du Québec lors de la renégociation que le nouveau président américain a annoncée.
«Étant encore dans l’impossibilité de négocier nos propres traités en fonctions de nos intérêts et en respects de nos priorités, nous devons au moins être clairs dans nos positions. Nous avons pu constater l’empressement exprimé par le nouveau président des États à revoir le contenu du traité de l’ALÉNA. Entre un protectionnisme étroit prôné par Donald Trump et le libre-échangisme effréné et débridé de Justin Trudeau, le Québec risque fort d’en payer encore le prix. Nous souhaitons un libre-échange, mais un libre-échange qui est équitable pour l’ensemble des citoyens», a exposé la députée de Vachon.
Vers une nouvelle ère
Plusieurs juristes, politologues et autres analystes considèrent l’ALÉNA comme un traité d’un autre siècle, qui n’est plus du tout adapté à la réalité contemporaine. Le temps est venu de changer la donne et de faire des traités de libre-échange de véritables outils de croissance économique et sociale dans le respect de l’environnement pour les citoyens et les collectivités, selon Martine Ouellet.
«Avec la renégociation annoncée, nous avons une belle occasion de moderniser l’ALENA en fonction de la réalité de 2017. Après 25 ans de pratique, nous avons eu l’occasion d’expérimenter les avantages, mais aussi les inconvénients de cet accord. Voici donc 10 éléments pour une modernisation de l’ALENA afin que cet accord reflète les enjeux de notre société», soumet Martine Ouellet.
10 Éléments pour un accord d’ALÉNA d’aujourd’hui :
- protéger la culture
- maintenir la gestion de l’offre dans le secteur agricole;
- appliquer l’ALÉNA au Bois d’œuvre sans ententes protectionnistes en parallèle qui nuisent grandement au secteur forestier québécois;
- retirer la ‘’clause investisseur’’ qui permet aux investisseurs de poursuivre les gouvernements, constitue une atteinte à la démocratie et à la souveraineté des États, en plus d’avoir des impacts directs ici, au Québec (chapitre 11);
- maintenir l’exception culturelle
- protéger nos entreprises culturelles et de télécommunications
- prévoir des mécanismes de rétribution adéquats pour la propriété intellectuelle de nos créateurs
- développer un standard pour les vitrines d’accueil afin de mettre en valeur les créations québécoises par géolocalisation
- encadrer le commerce électronique en rendant obligatoire la perception des taxes par équité fiscale;
- maintenir l’exclusion des services publics pour les citoyens;
- protéger les travailleurs en tenant compte des accords de l’Organisation internationale du travail (OIT) qui assure que le profit des entreprises ne se fasse pas au prix d’une dégradation des conditions d’emploi;
- se donner les moyens de protéger l’environnement en détenant tous les leviers nécessaires;
- permettre l’instauration d’un équivalent québécois du Buy American Act;
- maintenir l’exclusion du commerce de l’eau dans l’accord.
«Le libre-échange doit servir d’abord les citoyens, les travailleurs plutôt que de profiter presque exclusivement qu’aux multinationales et aux entreprises étrangères. La clause investisseur, qui permet aux entreprises de poursuivre un gouvernement une atteinte à la démocratie et à la souveraineté des États, en plus d’avoir des impacts directs ici, au Québec. Un tel accord ne devrait pas entraîner une dégradation de l’environnement, de pertes d’emploi ou de baisse des conditions de travail. Il devrait permettre la diffusion des meilleures pratiques plutôt qu’un nivellement par le bas. Dans cette perspective de l’intérêt citoyen, il est essentiel de maintenir l’exclusion des services publics et du commerce de l’eau.» La députée propose également que le Québec s’assure de pouvoir mettre en place un équivalent québécois du Buy American Act afin de favoriser les marchés locaux, les circuits courts, les emplois d’ici pour les contrats publics.
Le Bois d’œuvre
D’autres enjeux cruciaux pour le Québec sont en jeu dans cette négociation. «Le Bois d’œuvre, qui risque d’entrer de nouveau dans un conflit coûteux pour les Québécois, est compris dans l’ALÉNA, mais a fait l’objet d’ententes spécifiques protectionnistes en parallèle qui ont soustrait le Bois d’œuvre de l’ALENA faisant ainsi perdre plus de 20 000 emplois au Québec dû aux quotas et aux surtaxes. Même les décisions favorables du tribunal de l’ALENA n’ont pas été respectées par les États-Unis. Il est grand temps de corriger la situation pour l’industrie forestière et ses travailleurs», poursuit Martine Ouellet.
Agriculture, culture et commerce électronique
La gestion de l’offre en agriculture pour le lait, les œufs et le poulet permet la planification de la production en fonction de la demande des consommateurs et qui offre aux citoyens un accès à des produits d’ici, de grandes qualités, à des prix raisonnables doit aussi être protégée. Il en va de l’avenir de notre souveraineté alimentaire et de l’agriculture de type familiale au Québec.
«Tout ce qui touche le secteur de la culture doit demeurer exclu de l’accord, c’est non négociable pour notre identité culturelle et la diversité», poursuit la députée. L’exception culturelle doit être conservée, mais on doit également s’assurer que la création d’ici soit protégée, diffusée et rémunérée adéquatement dans un contexte où le commerce électronique ne cesse de croître. Au sujet du commerce électronique, avec la croissance fulgurante des dernières années, il est essentiel de rendre obligatoire la perception de la taxe par justice fiscale.
« Profitons de cette renégociation pour se doter d’un accord moderne, en lien avec la réalité de 2017 et qui permettra la croissance des emplois, des entreprises québécoises à travers les exportations privées tout en utilisant les marchés publics pour favoriser le maintien et le développement de notre expertise», a conclu Martine Ouellet.
ENGAGEMENT ÉLECTRIQUE : UNE COALITION MULTIPARTITE D’ÉLU(E)S VEUT FAIRE DE L’AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL LA CAPITALE DES TRANSPORTS ÉLECTRIQUES EN AMÉRIQUE DU NORD
LONGUEUIL – Dans un esprit de collaboration, six députées et députés représentant quatre partis de l’Assemblée nationale et de la Chambre des communes annoncent leur collaboration au sein d’une coalition non partisane pour faire de la Rive-Sud la capitale nord-américaine de l’électrification des transports.
La coalition regroupe les député(e)s :
- Martine Ouellet, députée de Vachon
- Diane Lamarre, députée de Taillon
- Catherine Fournier, députée de Marie-Victorin
- Xavier Barsalou-Duval, député de Pierre-Boucher—Les-Patriotes—Verchères
- Nathalie Roy, députée de Montarville
et Pierre Nantel, député de Longueuil—Saint-Hubert
«Aujourd’hui, nous faisons front commun : nous sommes six élu(e)s qui travaillent ensemble face à l’urgence du réchauffement climatique. Électrifier nos transports, c’est aussi saisir des opportunités et miser sur un secteur de pointe qui caractérise déjà l’agglomération de Longueuil», ont affirmé les député(e)s.
«Nous avons une grande ambition de voir notre région devenir un leader mondial du secteur de l’électrification des transports. L’agglomération de Longueuil est déjà une pionnière avec son technopôle des transports durables et intelligents, IVÉO. On peut aller plus loin et créer chez nous une véritable Silicon Valley des transports électriques.»
Les député(e)s invitent les citoyennes et citoyens à passer à leur bureau de circonscription pour signer une pétition double, qui incite les deux gouvernements à mettre en place les conditions économiques pour favoriser la création d’emplois dans le secteur de l’électrification des transports sur leur territoire. C’est une pétition unique en son genre : elle a été rédigée pour les deux législatures et permet du même coup de faire entendre sa voix dans les deux parlements. Une version numérique de la pétition sera également mise en ligne.
Le maire de Boucherville, monsieur Jean Martel, le maire de Saint-Bruno-de-Montarville, monsieur Martin Murray, et le maire suppléant de Saint-Lambert, monsieur Hugues Létourneau, appuient par leur présence la volonté de faire de l’agglomération de Longueuil la capitale de l’électrification des transports en Amérique du Nord.
« Nous voulons donner à nos concitoyens le pouvoir de prendre la parole et inciter les élus et les gouvernements à passer à l’action, à travailler ensemble pour amener des nouveaux investissements internationaux en électrification, tout en propulsant l’expertise de nos pionnières, ici même dans l’agglomération de Longueuil», ont conclu les député(e)s.
« L’idée, c’est de rassembler les gens de tous les partis politiques et de tous les milieux sur un enjeu urgent qui ne peut plus attendre. La lutte aux changements climatiques, les technologies propres et les bons emplois qui seront créés sont une priorité; nous invitons donc toutes les citoyennes et tous les citoyens à participer à cet enthousiasme social qui sera fondamental pour faire des transports une signature de l’agglomération.»
APPUI
«Pour limiter l’impact des changements climatiques, Équiterre propose que 50 % des nouveaux véhicules vendus au Québec soient électriques à partir de 2025. L’urgence d’agir exige que les élus provinciaux et fédéraux travaillent ensemble pour le bien commun. Je me réjouis donc de l’annonce d’aujourd’hui et j’ai espoir que cette coalition puisse servir de modèle partout au pays.»
- Steven Guilbeault, directeur principal et fondateur d’Équiterre
La pétition est ici
Infractions répétées au projet pilote Uber – Le ministre Lessard doit mettre ses culottes et imposer des sanctions
Québec, le 25 janvier 2017 – Martine Ouellet, porte-parole du Parti Québécois pour l’industrie du taxi, ainsi que Catherine Fournier, porte-parole en matière de protection des consommateurs, demandent au ministre des Transports, Laurent Lessard, de cesser d’être complaisant envers UberX et d’imposer le respect de l’entente, intervenue l’automne dernier, par l’application des sanctions prévues.
En effet, hier matin, alors que les citoyens de la grande région de Montréal composaient avec des conditions météorologiques exécrables, des rues transformées en patinoires et des services d’autobus paralysés, UberX en a profité pour multiplier ses tarifs habituels par quatre. Or, il s’agit d’une violation flagrante de l’entente régissant le projet pilote, qui limitait une telle augmentation des tarifs de base à une fois et demie, en cas de force majeure.
« Le ministre Lessard fait preuve d’une complaisance injustifiée envers UberX depuis son entrée en fonction. Non seulement a-t-il accepté de négocier avec une entreprise accusée de fraude fiscale mais, en plus, il a modifié la loi pour garantir l’aboutissement du projet pilote, notamment pour permettre à l’entreprise de court-circuiter tout le processus d’auditions devant la Commission des transports qui, autrement, aurait été pour elle un passage obligé. Le ministre doit se ressaisir et protéger les consommateurs contre les abus d’UberX », a déclaré Martine Ouellet.
« D’un côté, l’entente sur le projet pilote en prévoit la fin en cas de non-respect des conditions par UberX. De l’autre, les directives prévoient l’imposition d’amendes pour ces violations. Le ministre Lessard a donc tous les outils nécessaires pour intervenir et faire respecter la loi. Il doit sanctionner UberX pour ses infractions », a ajouté la porte-parole.
« Devant la multiplication des infractions au projet pilote, révélées dernièrement par les inspections du Bureau du taxi de Montréal, la moindre des choses serait que le ministre des Transports consacre enfin autant d’énergie à défendre la loi et les consommateurs qu’à accommoder Uber. Il est inacceptable qu’après les chauffeurs de taxi, les consommateurs fassent maintenant les frais des pratiques d’UberX, comme nous l’avons vu hier! », a conclu Catherine Fournier.
Cérémonie des Oscars – « Chapeau à Denis Villeneuve pour ses 8 nominations! » – Martine Ouellet
Québec – La porte-parole du Parti Québécois en matière de culture et de communications, Martine Ouellet, salue avec enthousiasme le spectaculaire succès du cinéaste québécois Denis Villeneuve, dont le film Arrival – ou L’Arrivée, au Québec – est sélectionné dans huit catégories, dont celles de la meilleure réalisation et du meilleur film, en vue de la 89e cérémonie des Oscars qui se tiendra le 26 février prochain. Du jamais-vu pour un cinéaste québécois!
« Denis Villeneuve devient le premier Québécois francophone à obtenir une nomination en tant que meilleur réalisateur aux Oscars, une catégorie prestigieuse toujours chaudement disputée. Son nom s’inscrit désormais aux côtés de celui des plus grands réalisateurs de notre époque. Son talent immense, déjà reconnu à travers le monde, reçoit aujourd’hui une confirmation pleinement méritée, a déclaré Martine Ouellet. Comme tous les Québécois, j’aurai les doigts croisés le 26 février prochain! »
Denis Villeneuve n’en sera pas à ses premiers pas sur le tapis rouge hollywoodien. En 2014, son film Prisoners avait obtenu une nomination pour la meilleure direction photo et, l’an dernier, c’est Sicario qui était en lice pour les prix meilleure bande originale, meilleure direction photo et meilleur montage sonore. Mentionnons également l’inoubliable Incendies, sélectionné aux Oscars en 2011 dans la catégorie meilleur film en langue étrangère. « Les créateurs québécois, donc la culture québécoise, rayonnent de manière forte et vivante partout sur la planète! L’enthousiasme que suscite le travail de Denis Villeneuve l’illustre de façon éclatante. Il faut faire tout ce qui est en notre pouvoir pour que les artistes québécois puissent continuer d’être des ambassadeurs de ce que nous sommes, ici et sur tous les continents. La culture, c’est l’âme d’un peuple! », a conclu Martine Ouellet.